Un employeur peut avoir besoin de modifier une machine pour diverses raisons : amélioration de la production ou de la sécurité, adaptation aux évolutions réglementaires ou techniques. Quels que soient les motifs de cette modification, il en assure la responsabilité et est tenu de respecter les réglementations conception et utilisation des machines.
Obligation lui est faite de mettre en œuvre une démarche structurée.

Le guide technique du 18 novembre 2014 du ministère du travail concernant la modification des machines en service précise les obligations réglementaires en la matière. En complément de ce guide, une nouvelle brochure de l’INRS, référencée ED 6289, propose à l’employeur une démarche l’aidant à mettre en œuvre ses projets de modification de machines afin d’obtenir un résultat correspondant à ses besoins. Dans sa seconde partie, cette documentation présente aussi des exemples concrets illustrant la démarche.

Cette brochure traite uniquement de l’amélioration des machines en service, c’est-à-dire de modifications réalisées sur les machines à l’exclusion des re-conceptions amenant à considérer la machine comme une machine neuve, non encore mise sur le marché.

Par ailleurs, signalons que la DGT est actuellement en train de réviser le guide technique du 18 novembre 2014 relatif à la modification des machines en l'enrichissant de critères pour les ensembles de machines.