Présider la CSSCT (Commision Santé/Sécurité/Conditions de travail)

Objectifs

Connaître les rôles, missions et obligations du Président de CSSCT
Préparer et animer efficacement les réunions
Interactions avec le CSE

Public

Président de CSE
Président de CSSCT
DRH - RRH

Programme

MAITRISER LES REGLES RELATIVES AU MANDAT DES REPRESENTANTS DE LA CSSCT

Règles d’exercice du mandat à la CSSCT
Protection des membres de la CSSCT
Moyens Formation des membres

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT

Mise en place de la CSSCT : Contexte général, obligatoire ou facultative ?
Composition
Rôles et missions
Articulation avec le CSE
Eléments négociables

ATTRIBUTIONS DE LA CSSCT EN MATIERE DE SANTE/SECURITE AU TRAVAIL

Figures libres et imposées
Missions dans le cadre des consultations récurrentes ou ponctuelles du CSE
Missions dans le cadre des inspections / analyse des AT/MP

VALIDATION DES ACQUIS / DOCUMENT DE FIN DE FORMATION

Attestation de stage

Documents à télécharger

Fiche pédagogique Présider la CSSCT